Conseil Municipal du 24 juin 2009

Ordre du jour

- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2009
- Compte rendu des actes administratifs pris par le Maire dans le cadre des délégations donnéespar le conseil municipal


Ressources Humaines

1. Nomination de deux Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité Convention de mise à disposition des agents
2. Modification du tableau des emplois permanents


Finances

3. Budget supplémentaire 2009
4. Revalorisation de l'indemnité représentative de logement - Année 2009


Education Jeunesse

5. Travaux Mermoz : répartition des effectifs scolaires
6. Modification de la carte scolaire suite à la destruction de l’école maternelle Herriot
7. Attribution de deux bourses dans le cadre de l’aide aux projets
8. Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs
9. Organisation des séjours de vacances - Signature de l’accord-cadre
10. Participation et aide aux transports scolaires pour l’année scolaire 2009/2010
11. Circuit spéciaux - Versement par système d’acomptes de la participation du Conseil Général des Yvelines


Urbanisme - Travaux - Environnement

12. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de Chaville
13. Base Aérienne 107 : extension des chaussées aéronautiques et rénovation du réseau de rejet des eaux pluviales
14. Reconstruction de la rue Marcel Dassault - Signature du marché
15. Reconstruction de la piste d’athlétisme du stade Robert Wagner - Signature du marché
16. Protocole d’accord foncier entre la ville de Vélizy‑Villacoublay et la Société CQF Conseil
17. Couverture acoustique de l’autoroute A86 Pont Colbert - Signature d’une convention relative au passage souterrain entre les Villes de Vélizy-Villacoublay et Jouy-en-Josas
18. Syndicat des Eaux d’Ile-de-France - Adhésion de la commune de Franconville (95)


Pas de questions diverses

Commentaire EPCV : A priori, aucune question n'a été envoyée par l'un des 3 groupes, si le Maire a bien respecté le Règlement Intérieur.

Au cours de cette séance,

nous filmerons

les questions-réponses.